Catégorie : Vie Municipale

Le POS : PLAN D’OCCUPATION DU SOL

Le présent règlement d’urbanisme de la commune a été approuvé lors de sa rédaction le 8 décembre 1990 par le conseil municipal de cette époque. Il a été modifié légèrement pour la dernière fois le 25 mai 2012. C’est le document de base qui régit la réglementation des constructions. Il est donc obligatoire de s’y conformer.

Vous pouvez consulter le POS :ICI

Le plan d’occupation du sol POS n’est plus en vigueur c’est le règlement du RNU qui le remplace pour l’instant.

Un PLUI est en cours d’élaboration au niveau du Triangle Vert

 

– EAU: Rénovation réseau d’eau  rue d’Amblans, Rue du Grand puits (reste à installer les nouveaux compteurs)

– SECURISATION  : Chemin piétonnier route de Quers

                                      Plateau ralentisseur route de Quers

                                     Chicane route de Lure

                                    Écluse route d’Adelans

 

– ÉCLAIRAGE PUBLIC : Remplacement de 19 luminaires en LED

DELIBERATIONS DU 13 OCTOBRE 2023

DELIBERATIONS DU 12 MAI 2023

DELIBERATIONS DU 07 AVRIL 2023

ANNÉE 2022

DELIBERATIONS DU 21 OCTOBRE 2022

DELIBERATIONS DU 26 AOUT 2022

DELIBERATIONS DU 10 JUIN 2022

DELIBERATIONS DU 13 MAI 2022

DELIBERATIONS DU 08 AVRIL 2022

DELIBERATIONS DU 14 JANVIER 2022

ANNEE  2021

DELIBERATIONS DU 19 NOVEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 24 SEPTEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 09 JUILLET 2021

DELIBERATIONS DU 09 AVRIL 2021

Année 2020

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ANNÉE 2017

• Séance du 10 février => COMPTE-RENDU

Ordre du jour :

– Plan aménagement forestier
– Travaux en forêt 2017
– Travaux Réseau eau rue du Château
– Modification statuts CCTV
– Convention mise à disposition personnel avec le Centre de gestion

• Séance du 31 mars => COMPTE-RENDU

Ordre du jour :

– Compte de gestion et compte administratif
– Affectation du résultat
– Taux d’imposition 2017
– Cartes avantages jeunes
– Travaux desserte forestière Chemin des Meuniers

• Séance du 16 juin => COMPTE-RENDU

Ordre du jour  :

– Nouveau barème indemnitaire élus
– Reversement fond amorçage à la CCTV
– Contrat fournisseur gaz pour le logement communal

• Séance du 10 Août => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour  :

– Recrutement Agent contractuel sur un emploi non permanent
– Régularisation création de poste permanent Adjoint technique 15h
– Actualisation tableau des effectifs
– Mise à disposition personnel à la communauté de communes

• Séance du 13 octobre => COMPTE-RENDU

Ordre du jour :

– Assiette des coupes
– Mode et conditions de l’affouage 2018
– Exploitation des grumes pour 2018
– Contrat et achat copieurs
– Assurance du personnel
– convention fourrière
– Droit de préemption
– Mise en oeuvre nouveau régime indemnitaire pour le personnel
– Soutien motion de l’AMRF

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ANNÉE 2016

• Séance du 4 Mars  => COMPTE-RENDU

Ordre du jour :

 – Demande d’Adhésion à la CCPL
– Fermeture de Classe
– Programme de travaux en forêt 2016
– Tarif taxe affouage 2016
– Demande de subventions pour la réfection du four à pain communal
– Don de l’Association Le Bodingos
– Concession cabane de chasse
– Autorisation absences personnel
– Convention de téléassistance avec Présence Verte
– Projet du plan d’aménagement forestier

• Séance du 1er Avril => COMPTE-RENDU Ordre du jour :

 – Compte de gestion, compte Administratif du CCAS et de la commune
– Vote des taux d’imposition
– Cartes Avantages Jeunes

• Séance du 3 Mai => COMPTE-RENDU Ordre du jour :

 – Réaménagement du prêt des travaux de Mairie.
– Contrat d’entretien de la Chaudière de l’école

• Séance du 29 juin => COMPTE-RENDU Ordre du jour  : – Remboursement sinistre assurance
  – Droit de préemption (section B n°379 et ZE n° 68)
• Séance du 30 septembre => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour :

– Tarif fourniture scolaires et subvention coopératives scolaires
– Désignation 3 membres AFR
– Procédure régularisation cimetière
– Droit de préemption Urbain
– Assiette des coupes 2017
– Tarifs Menus Produits Forestiers
– Affouage
– exploitation des grumes

• Séance du 9 décembre => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour  :

– Adhésion ingénierie70, assistance informatique
-Indemnité de conseil au receveur municipal
– Approbation enquête publique Syndicat eau
-Décision modificative du budget
– Contrat sauvegarde informatique externalisée

DELIBERATIONS DU 07 AVRIL 2023

L’Ecole :

Les Communes d’Adelans, Amblans, Bouhans et Genevreuille sont associés en RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal).

Pour l’année scolaire 2020-2021,

	Classe
Adelans	CM2		03.84.20.69.15
Amblans	GS-CM1	CE1-CE2	03.84.62.92.51
Bouhans	PS-MS	CP	03.84.62.83.47

 

La direction du RPI est assuré par Mme Gaussin Pernot : 03.84.62.92.51

Les transports entre le domicile et l’école sont organisés par le conseil départemental, pour inscrire votre enfant et consulter les horaires c’est ICI

Le périscolaire

Le périscolaire d’Amblans-et-Velotte propose tout au long de l’année, de nombreuses activités ayant pour objectifs de favoriser la découverte, la créativité et éveiller la curiosité chez l’enfant. 

Ces séances suivent une progression qui nécessite la présence de votre enfant à chaque séance.

Quels sont les horaires ?

L’accueil périscolaire est ouvert du Lundi au Vendredi (sauf le Mercredi) :

 7h30 à 8h30 (matin)
11h30 à 12h15 (sans repas)
11h30 à 13h30 (avec repas)
16h30 à 18h30 (soir)

Qui contactez pour plus d’informations ?

Centre d’accueil péri & extrascolaire – Directrice : Sandrine CHOULET

Rue des écoles – 70200 Amblans-et-Velotte

Tél : 03.84.62.88.34