Etat-Civil

Plan d’Occupation des Sols

Le POS communal a été remplacé par le PLU  Intercommunal

Le règlement d’urbanisme du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire du Triangle Vert le 26 février 2026. C’est le document de base qui régit la réglementation des constructions. Il est donc obligatoire de s’y conformer.

 

Travaux réalisés

SÉCURISATION  : Chemin piétonnier et plateau ralentisseur                route de Quers. Rte de Lure création de chicanes et enfin route d’Adelans création d’une écluse

Le montant total du marché de travaux a été au final de 74 725.44 € TTC. Les recettes sur cette opération sont les suivantes:

  • 6 566 € au titre des amendes de police
  • 8 127 € du Département de la Haute Saône ( subventions au titre des bordures de trottoirs et travaux de voirie AED)
  • Enfin au titre du FCTVA, un reversement de 10 215 € est attendu soit un coût total de cette opération de 56 383,44 € à charge de la commune (33% de subventions)

ÉCLAIRAGE PUBLIC :  Le remplacement de tous les luminaires en LED ayant été réalisés, une opération d’optimisation de l’éclairage avec l’aide du SIED est prévue permettant des économies au niveau consommation électrique tout en maintenant un niveau d’éclairage de qualité dans la commune.

Ces travaux d’optimisation consistent en l’installation d’un horloge astronomique connectée (en remplacement de celles existantes), le remplacement de 40 appareillages de luminaires existants équipés encore de lampes au sodium (coûteuses et énergivores -70 W) par des appareillages équipés de LEDS d’une puissance variable et modulable en distanciel (de 0 à 45 W) ainsi que le remplacement de 4 projecteurs d’illuminations et d’une borne basse.

Le montant estimatif de cette opération est de 32 959,74 € TTC dont 18 000 € pris en charge par le SIED avec un reste à charge de la Commune de 14 959,74 et une participation du FCTVA attendu de 5 406,72 €.

Le coût réel de cette opération sera donc pour la Commune de 9 553 € (soit 29% du coût total)  et des factures électriques moindres.

Les Délibérations du Conseil Municipal

ANNÉE 2026

Séance du 6 février 2026

Séance du 22 mars avec PV de l’élection municipale

Séance du 10 Avril 2026

Note brève et synthétique du Budget 2025 & 2026

ANNÉE 2025

DELIBERATIONS DU 05 DECEMBRE 2025

DELIBERATIONS DU 14 NOVEMVRE 2025

DELIBERATIONS DU 5 SEPTEMBRE 2025

DELIBERATIONS DU 13 JUIN 2025

DELIBERATIONS DU 11 AVRIL 2025

DELIBERATIONS DU 07 FEVRIER 2025

ANNÉE 2024

DELIBERATIONS DU 17 DECEMBRE 2024

DELIBERATIONS DU 15 NOVEMBRE 2024

DELIBERATIONS DU 20 SEPTEMBRE 2024

DELIBERATION DU 07 JUIN 2024

DELIBERATIONS DU 05 AVRIL 2024

DELIBERATIONS DU 19 JANVIER 2024

ANNÉE 2023

DELIBERATONS DU 8 DECEMBRE 2023

DELIBERATIONS DU 13 OCTOBRE 2023

DELIBERATIONS DU 12 MAI 2023

DELIBERATIONS DU 07 AVRIL 2023

ANNÉE 2022

DELIBERATIONS DU 21 OCTOBRE 2022

DELIBERATIONS DU 26 AOUT 2022

DELIBERATIONS DU 10 JUIN 2022

DELIBERATIONS DU 13 MAI 2022

DELIBERATIONS DU 08 AVRIL 2022

DELIBERATIONS DU 14 JANVIER 2022

ANNEE  2021

DELIBERATIONS DU 19 NOVEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 24 SEPTEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 09 JUILLET 2021

DELIBERATIONS DU 09 AVRIL 2021

Année 2020


ANNÉE 2017

Ordre du jour :

Plan aménagement forestier
– Travaux en forêt 2017
– Travaux Réseau eau rue du Château
– Modification statuts CCTV
– Convention mise à disposition personnel avec le Centre de gestion

Ordre du jour :

Compte de gestion et compte administratif
– Affectation du résultat
– Taux d’imposition 2017
– Cartes avantages jeunes
– Travaux desserte forestière Chemin des Meuniers

Ordre du jour  :

Nouveau barème indemnitaire élus
– Reversement fond amorçage à la CCTV
– Contrat fournisseur gaz pour le logement communal

 Ordre du jour  :

– Recrutement Agent contractuel sur un emploi non permanent
– Régularisation création de poste permanent Adjoint technique 15h
– Actualisation tableau des effectifs
– Mise à disposition personnel à la communauté de communes

Ordre du jour :

Assiette des coupes
– Mode et conditions de l’affouage 2018
– Exploitation des grumes pour 2018
– Contrat et achat copieurs
– Assurance du personnel
– convention fourrière
– Droit de préemption
– Mise en oeuvre nouveau régime indemnitaire pour le personnel
– Soutien motion de l’AMRF


ANNÉE 2016

Ordre du jour :

 – Demande d’Adhésion à la CCPL
– Fermeture de Classe
– Programme de travaux en forêt 2016
– Tarif taxe affouage 2016
– Demande de subventions pour la réfection du four à pain communal
– Don de l’Association Le Bodingos
– Concession cabane de chasse
– Autorisation absences personnel
– Convention de téléassistance avec Présence Verte
– Projet du plan d’aménagement forestier

 – Compte de gestion, compte Administratif du CCAS et de la commune
– Vote des taux d’imposition
– Cartes Avantages Jeunes

 – Réaménagement du prêt des travaux de Mairie.
– Contrat d’entretien de la Chaudière de l’école

  • Séance du 29 juin => COMPTE-RENDU Ordre du jour  : Remboursement sinistre assurance
    – Droit de préemption (section B n°379 et ZE n° 68)
  • Séance du 30 septembre => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour :

– Tarif fourniture scolaires et subvention coopératives scolaires
– Désignation 3 membres AFR
– Procédure régularisation cimetière
– Droit de préemption Urbain
– Assiette des coupes 2017
– Tarifs Menus Produits Forestiers
– Affouage
– exploitation des grumes

 Ordre du jour  :

– Adhésion ingénierie70, assistance informatique
-Indemnité de conseil au receveur municipal
– Approbation enquête publique Syndicat eau
-Décision modificative du budget
– Contrat sauvegarde informatique externalisée

Ecole et périscolaire

L’Ecole :

ecole

Les Communes d’Adelans, Amblans, Bouhans et Genevreuille sont associés en RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal).

Pour plus d’infos :

Classe
Adelans CM2 03.84.20.69.15
Amblans GS-CM1 CE1-CE2 03.84.62.92.51
Bouhans PS-MS CP 03.84.62.83.47

 

La direction du RPI est assuré par Mme Gaussin Pernot : 03.84.62.92.51

Les transports entre le domicile et l’école sont organisés par le conseil départemental, pour inscrire votre enfant et consulter les horaires c’est ICI

Le périscolaire

Le périscolaire d’Amblans-et-Velotte propose tout au long de l’année, de nombreuses activités ayant pour objectifs de favoriser la découverte, la créativité et éveiller la curiosité chez l’enfant. 

Ces séances suivent une progression qui nécessite la présence de votre enfant à chaque séance.

Quels sont les horaires ?

L’accueil périscolaire est ouvert du Lundi au Vendredi (sauf le Mercredi) :

 7h30 à 8h30 (matin)
11h30 à 12h15 (sans repas)
11h30 à 13h30 (avec repas)
16h30 à 18h30 (soir)

Qui contactez pour plus d’informations ?

Centre d’accueil péri & extrascolaire – Contact : Mme fabienne CASSET

Rue des écoles – 70200 Amblans-et-Velotte

Tél : 03.84.62.88.34

Plus d’infos sur : Accueil périscolaire d’Amblans | Pays de Lure

Agora – débat citoyen

Communiquons !

Le site, outre vous informer de l’actualité communale, a aussi vocation à créer un échange avec l’ensemble de la population…

Ici, vous pouvez déposer vos remarques pour améliorer le site ou vos questions en ce qui concerne la municipalité… N’hésitez pas à nous écrire !

(Ces échanges devront se faire dans le respect de chacun, les propos injurieux ou jugés inadéquats seront automatiquement supprimés)