Les Délibérations du Conseil Municipal

ANNEE  2021

DELIBERATIONS DU 19 NOVEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 24 SEPTEMBRE 2021

DELIBERATIONS DU 09 JUILLET 2021

DELIBERATIONS DU 09 AVRIL 2021

Année 2020


ANNÉE 2017

Ordre du jour :

Plan aménagement forestier
– Travaux en forêt 2017
– Travaux Réseau eau rue du Château
– Modification statuts CCTV
– Convention mise à disposition personnel avec le Centre de gestion

Ordre du jour :

Compte de gestion et compte administratif
– Affectation du résultat
– Taux d’imposition 2017
– Cartes avantages jeunes
– Travaux desserte forestière Chemin des Meuniers

Ordre du jour  :

Nouveau barème indemnitaire élus
– Reversement fond amorçage à la CCTV
– Contrat fournisseur gaz pour le logement communal

 Ordre du jour  :

– Recrutement Agent contractuel sur un emploi non permanent
– Régularisation création de poste permanent Adjoint technique 15h
– Actualisation tableau des effectifs
– Mise à disposition personnel à la communauté de communes

Ordre du jour :

Assiette des coupes
– Mode et conditions de l’affouage 2018
– Exploitation des grumes pour 2018
– Contrat et achat copieurs
– Assurance du personnel
– convention fourrière
– Droit de préemption
– Mise en oeuvre nouveau régime indemnitaire pour le personnel
– Soutien motion de l’AMRF


ANNÉE 2016

Ordre du jour :

 – Demande d’Adhésion à la CCPL
– Fermeture de Classe
– Programme de travaux en forêt 2016
– Tarif taxe affouage 2016
– Demande de subventions pour la réfection du four à pain communal
– Don de l’Association Le Bodingos
– Concession cabane de chasse
– Autorisation absences personnel
– Convention de téléassistance avec Présence Verte
– Projet du plan d’aménagement forestier

 – Compte de gestion, compte Administratif du CCAS et de la commune
– Vote des taux d’imposition
– Cartes Avantages Jeunes

 – Réaménagement du prêt des travaux de Mairie.
– Contrat d’entretien de la Chaudière de l’école

  • Séance du 29 juin => COMPTE-RENDU Ordre du jour  : Remboursement sinistre assurance
    – Droit de préemption (section B n°379 et ZE n° 68)
  • Séance du 30 septembre => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour :

– Tarif fourniture scolaires et subvention coopératives scolaires
– Désignation 3 membres AFR
– Procédure régularisation cimetière
– Droit de préemption Urbain
– Assiette des coupes 2017
– Tarifs Menus Produits Forestiers
– Affouage
– exploitation des grumes

 Ordre du jour  :

– Adhésion ingénierie70, assistance informatique
-Indemnité de conseil au receveur municipal
– Approbation enquête publique Syndicat eau
-Décision modificative du budget
– Contrat sauvegarde informatique externalisée