Les Délibérations du Conseil Municipal

Année 2020


ANNÉE 2017

Ordre du jour :

Plan aménagement forestier
– Travaux en forêt 2017
– Travaux Réseau eau rue du Château
– Modification statuts CCTV
– Convention mise à disposition personnel avec le Centre de gestion

Ordre du jour :

Compte de gestion et compte administratif
– Affectation du résultat
– Taux d’imposition 2017
– Cartes avantages jeunes
– Travaux desserte forestière Chemin des Meuniers

Ordre du jour  :

Nouveau barème indemnitaire élus
– Reversement fond amorçage à la CCTV
– Contrat fournisseur gaz pour le logement communal

 Ordre du jour  :

– Recrutement Agent contractuel sur un emploi non permanent
– Régularisation création de poste permanent Adjoint technique 15h
– Actualisation tableau des effectifs
– Mise à disposition personnel à la communauté de communes

Ordre du jour :

Assiette des coupes
– Mode et conditions de l’affouage 2018
– Exploitation des grumes pour 2018
– Contrat et achat copieurs
– Assurance du personnel
– convention fourrière
– Droit de préemption
– Mise en oeuvre nouveau régime indemnitaire pour le personnel
– Soutien motion de l’AMRF


ANNÉE 2016

Ordre du jour :

 – Demande d’Adhésion à la CCPL
– Fermeture de Classe
– Programme de travaux en forêt 2016
– Tarif taxe affouage 2016
– Demande de subventions pour la réfection du four à pain communal
– Don de l’Association Le Bodingos
– Concession cabane de chasse
– Autorisation absences personnel
– Convention de téléassistance avec Présence Verte
– Projet du plan d’aménagement forestier

 – Compte de gestion, compte Administratif du CCAS et de la commune
– Vote des taux d’imposition
– Cartes Avantages Jeunes

 – Réaménagement du prêt des travaux de Mairie.
– Contrat d’entretien de la Chaudière de l’école

  • Séance du 29 juin => COMPTE-RENDU Ordre du jour  : Remboursement sinistre assurance
    – Droit de préemption (section B n°379 et ZE n° 68)
  • Séance du 30 septembre => COMPTE-RENDU

 Ordre du jour :

– Tarif fourniture scolaires et subvention coopératives scolaires
– Désignation 3 membres AFR
– Procédure régularisation cimetière
– Droit de préemption Urbain
– Assiette des coupes 2017
– Tarifs Menus Produits Forestiers
– Affouage
– exploitation des grumes

 Ordre du jour  :

– Adhésion ingénierie70, assistance informatique
-Indemnité de conseil au receveur municipal
– Approbation enquête publique Syndicat eau
-Décision modificative du budget
– Contrat sauvegarde informatique externalisée